Analyse des recommandations
Instruction n°DGOS/PF2/DGS/WS1/PP3/2018/195 du 2 août 2018 relative à l'actualisation du traitement des endoscopes souples thermosensibles à canaux de type duodénoscope au sein des structures de soins.
- En 2007, est publiée une circulaire relative à la désinfection des endoscopes vis à vis de Clostridium difficile dans les lieux de soins;
- En 2011, est publiée une instruction relative à l'actualisation des recommandations visant à réduire les risques de transmission des agents transmissibles non conventionnels lors des actes invasifs;
- En 2014, est publiée une instruction relative à l'audit national en endoscopie concernant les endoscopes souples non autoclavables avec canaux;
- En 2016, est publié une instruction relative au traitement des endoscopes souples thermosensibles à canaux au sein des structures de soins.
- En 2018, une nouvelle instruction est publiée :
« La présente instruction vise à améliorer la qualité des soins et la sécurité des patients ainsi qu'à maitriser les risques liés aux agents transmissibles conventionnels et non conventionnels. Les présentes recommandations s'appliquent à tous les duodénoscopes. »
« Compte tenu de cas récents de bactériémies, rapportés chez des personnes ayant eu une endoscopie avec un duodénoscope, il a été jugé nécessaire d'apporter des compléments d'informations et des précisions techniques à l'instruction du 4 juillet 2016. »
« De plus, l'instruction du 4 juillet 2016 avait déjà rappelé aux professionnels de santé: «la conception complexe des duodénoscopes utilisés lors d'une cholangio-pancréatographie rétrograde endoscopique (CPRE) et notamment celle du mécanisme et des renfoncements de l'érecteur dont les anfractuosités rendent difficile l'accès au nettoyage. »
« En l'absence de données précises quant à l'efficacité des différentes informations de sécurité et les améliorations apportées par les différents fabricants, il est apparu important :
- de rappeler les règles essentielles à respecter lors de la procédure de traitement;
- de revoir la procédure de prélèvement des duodénoscopes;
- et de préciser les règles de maintenance et de contrôle technique à respecter. »
« Aussi, compte tenu de l'application de l'article 1 de l'arrêté du 15 mars 2010 relatif aux exigences essentielles applicables aux dispositifs médicaux et issu de la transposition de la directive 93/42/Cee qui vise à préciser que les caractéristiques et les performances des dispositifs médicaux ne doivent pas être altérées au point de compromettre l'état critique et la sécurité des patients pendant la durée de vie des dispositifs, il est rappelé que les dispositifs médicaux doivent être conçus de manière à éliminer ou réduire autant que possible le risque d'infection pour le patient, l'utilisateur et les tiers.
La conception doit permettre une manipulation facile et, si nécessaire, minimiser la contamination du dispositif par le patient ou inversement au cours de l'utilisation. »
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